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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAMALOU SA
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CAU-BITALY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAU-BITALY
BAMALOU SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1627002
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2010
CAU-BITALY de BAMALOU SA

Présentation de la marque CAU-BITALY

Déposée le 21 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BAMALOU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAU-BITALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAMALOU SA domicilié(e) SAMORTEIN, 09800 BETHMALE (dossier no 2170493) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 943 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2170493) - France.

La marque CAU-BITALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAU-BITALY est expirée depuis le 21 juin 2010.

BAMALOU SA a également déposé les autres marques suivantes : E BAMALOU


BAMALOU SA, Société Anonyme - SAMORTEIN, 09800 BETHMALE (dossier no 2170493) - France - SIREN 320943095


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Direction Juridique - (dossier no 2170493) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170493 - Publication au BOPI 2000-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377145 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399923 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 22 avril 1991 - Transmission de propriété n°52994 - Publication au BOPI 1991-04-22

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